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Année 2010 - C.M. du 01 avril

 

MAIRIE DE MOULÈS ET BAUCELS
 
 
 
Le premier avril deux mille dix, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Moulès et Baucels, dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de J.P. GAUBIAC, Maire.
Présents : J.P GAUBIAC, J.F MOLIERES, B. JALABERT, A. MARTIAL,  F. BEZZINA, L. BOULANGER, D. CELERIER, D. KREMPF, J. LAFOUX, G. LEWI, B. MALLET, E. OTHO, C. BELDJOUD.
Excusés : F. BURATTA, M. SOULIE,
Le quorum étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.
Monsieur le Maire fait procéder à la lecture du procès verbal de la précédente séance, qui est adopté à l’unanimité.
Mr B. MALLET  est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire propose une modification à l’ordre du jour pour une nouvelle délibération à prendre, adoptée à l’unanimité.
 
 
²²²²²²²²²²²²
 
Comité des Loisirs : Organisation de la sécurité pour la fête votive
 
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier du comité des fêtes concernant l’organisation de la sécurité les soirs de la fête votive, c'est-à-dire du vendredi 19 au samedi 20 juin 2008 inclus.
Le comité des fêtes, comme l’an dernier, fait intervenir une société de surveillance spécialisée et demande une aide financière exceptionnelle à la mairie.
 
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accorder une aide de 500 euros au comité des fêtes afin d’organiser au mieux la sécurité pendant la fête de la Saint Jean.
 
 
 
Compte Administratif 2009 de la Commune
 
Monsieur le Maire fait donner lecture des résultats de l’exercice 2009, qui sont en tous points conformes au Compte de Gestion proposé par Mme le Receveur Municipal.
 
Les résultats sont les suivants :
Fonctionnement : excédent de                     144 467.66
Investissement : excédent de                         139 327.22
 
Le Conseil Municipal, après avoir étudié les différents chapitres et articles, adopte favorablement le Compte Administratif tel que présenté par Monsieur le Maire, ce dernier s’étant retiré pendant la délibération.
 
Affectation des Résultats :
 
Le Conseil Municipal, donne son approbation à l’unanimité et décide d’affecter au compte 1068 de la section Investissement la somme de 59 889.66 euros, et de reporter au compte 002 de la section de Fonctionnement la somme de 84 578  euros.
 
 
Budget Primitif 2010 de la Commune
 
Monsieur le Maire fait donner lecture des propositions pour le budget primitif 2010 qui sont les suivantes, en dépenses et recettes :
 
Fonctionnement :                 303 740 euros
Investissement :                     226 859.05  euros
 
Le Conseil Municipal, après avoir détaillé les différents articles, approuve les propositions de Monsieur le Maire et vote le budget primitif tel que présenté.
 
Taux des Taxes Locales :
 
Les taux sont maintenus au niveau de 2009, soit :
 
Taxe d’habitation            1.97%
Foncier bâti                      1.85%
Foncier non bâti            14.16%
 
Participations :
 
Le Conseil Municipal adopte les propositions suivantes :
Participation aux colonies : 6 euros par journée,
Participation aux centres aérés : 6 euros par journée,
Voyages : 46 euros par an et par enfant pour des activités dépassant : 76 euros
 
La participation de la commune ne pourra excéder la somme de 100 euros (cent euros) par enfant et par année civile pour l’ensemble des activités cumulées.
 
Liste des subventions :
 
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les subventions suivantes qui sont annexées au budget 2010 :
 
6574 : Associations des Loisirs de Moulès et Baucels          500.00 euros
6574 : Association de Coordination Gérontologique           650.00 euros
6574 : Club des Aînés Moucélois                                          155.00 euros
6574 : Fondation du Patrimoine                                          50.00 euros
6574 : Syndicat des Oléiculteurs du Gard                            100.00 euros
6574 : Prévention routière                                                   60.00 euros
6574 : Secours Catholique                                                    200.00 euros
6574 : Secours Populaire                                                      200.00 euros
 
 
CCAS
 
Compte Administratif 2009: Le résultat de Fonctionnement est le suivant : excédent de 2675.64 euros.
Affectation des Résultats : l’excédent est reporté au compte 002.
 
Budget Primitif 2010 : La section de Fonctionnement s’équilibre à 2675 euros en dépenses et recettes.
 
Le Conseil Municipal approuve le Compte de Gestion, adopte le Compte Administratif, et les propositions du Budget Primitif.
 
 
 
Questions diverses :
 
Panneaux photovoltaïques :
Monsieur le Maire annonce que le devis sera ramené à moins de 90.000 euros H.T. Il précise également que le prix de rachat est le même que pour un particulier.
 
Sport :
Monsieur Lewi demande si il est possible d’avoir des coupes pour des événements sportifs. Monsieur le Maire l’invite à se rapprocher de l’O.M.S.
 
Eglisette :
Monsieur Lewi propose d’aménager le site de l’Eglisette (éclairage, abords, etc.…). La question sera mise à l’ordre du jour d’un prochain conseil.
 
Site de compostage :
Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de mise en demeure qui sera envoyée à Monsieur Boisseau pour mise en conformité du site de compostage et de dépôt des boues.
 
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h30.
 
 

Date de création : 13/05/2011 @ 17:23
Dernière modification : 13/05/2011 @ 17:23
Catégorie : Année 2010
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